Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONCORDE
SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1519146
Date de dépôt :
30/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2028

Présentation de la marque CONCORDE

Déposée le 30 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM domicilié(e) AVENUE RHIN ET DANUBE, ZI - 72200 - LA FLECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 308 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque CONCORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONCORDE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2028.

SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM a également déposé les autres marques suivantes : MICRODOT , COUNTRY , ShootAgain , HOLOPOINT , EUROP.ARM , RTI RECHARGEMENT TIR INTERNATIONAL , RENATO BALDI , COUNTRY SELLERIE , COMPIEGNE , AR MS ARMSCO


SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM, Société par actions simplifiée - AVENUE RHIN ET DANUBE, ZI - 72200 - LA FLECHE - France - SIREN 491308409


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement sans limitation n°2133035 - Publication au BOPI 1999-05

Demande de renouvellement le 24 mars 2009 n°2133035 - Publication au BOPI 2009-03-24

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription - Transmission de propriété n°40393 - Publication au BOPI

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription - Transmission de propriété n°40393 - Publication au BOPI

Inscription le 24 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496419 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-24

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402302 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-03-24

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698307 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Armes de chasse, munitions et accessoires de chasse, vêtements de chasse.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.